摘 要

Résumé II

1 Introduction 1

2 La présentation de la législation française contemporaine sur le bien-être animal 4

2.1 Les conditions favorables pour l’établissement de la législation 4

2.1.1 Le contexte juridique 4

2.1.2 Le contexte social 5

2.2 Les grandes lois du bien-être animal 5

2.2.1 A l'époque du XIXe siècle 5

2.2.2 A l'époque du XXe siècle 6

2.2.3 A l'époque de la fin du XXe siècle 6

2.2.4 A l'époque du début du XXIe siècle 6

3 Les atouts et l’influence de la législation française sur le bien-être animal 7

3.1 Les atouts de la législation française sur l’animal 7

3.1.1 La responsabilité légale stricte 7

3.1.2 la notion de bien-être animal plus large 8

3.2 L’influence de la législation française sur l’animal 9

4 L'inspiration du succès de la législation française sur le bien-être animal pour la Chine 9

4.1 Les problèmes principaux reflétés dans la législation sur le bien-être animal en Chine 9

4.1.1 L’absence d'objectif législatif clair 10

4.1.2 L’absence de sanctions légales 10

4.1.3 L’imperfection du système législatif des animaux 10

4.2 L’inspiration de la législation française pour la Chine 11

5 Conclusion 13

Références 14

Remerciements 16

摘 要

1976年，美国人休斯（Hughes）最早提出了“动物福利”的概念。他指出，动物福利即是要保证动物的精神和生理完全健康，与其生存环境协调一致。据统计, 全世界超过一百个国家(或地区)已经颁布实施了动物福利的法律。法国作为典型的大陆法系国家，在动物福利制度上有着成功经验。因此，该国的动物福利法对我国现阶段动物福利保护相关工作具有现实的借鉴作用。目前国内外已有不少学者在中西动物福利立法方面做出了宏观对比研究。本文的创新点在于，以法国的动物福利制度为研究对象，首先对法国动物福利的立法实践予以介绍；其次，重点分析法国动物福利制度的成功因素；最后，概述我国动物保护立法的现状及不足，并提出对我国动物保护立法的思考和建议，促进人与自然的和谐发展。

关键词：动物福利；动物保护；中国；法国

Résumé

En 1976, la notion du bien-être animal a été évoquée par Hugues Américain. Selon lui, le bien-être animal, c’est-à-dire que la santé mentale ou physique des animaux doit être assurée et que l’état de santé des animaux doit correspondre à leurs conditions d'existence. D'après les statistiques, plus de 100 pays ont établi les législations sur le bien-être animal, et ils ne cessent pas d’amender et perfectionner leurs législations. En Europe, en tant que pays développé typique, la France possède une expérience réussie dans la législation du bien-être animal. Ainsi, la mise en œuvre effective du système français du bien-être animal donne une référence de la législation sur la protection des animaux en Chine. À l’heure actuelle, de nombreux chercheurs chinois et étrangers ont fait des études comparatives sur la législation en matière de bien-être animal en Chine et en Occident. Le point innovant de ce document repose sur l’objet de ma recherche : la législation française sur le bien-être animal. Cet article est divisé en trois parties : tout d’abord, on présentera la pratique législative du système du bien-être animal français ; la deuxième partie sera concentrée sur l’analyse des facteurs de réussite ; finalement, on soulignera la situation actuelle et les défauts de la législation chinoise concernant la protection des animaux, et on présentera des réflexions et des suggestions. La législation française a été relativement mûre et complète, notre pays pourrait tirer des leçons de l’expérience réussie de la législation française sur le bien-être animal afin d’améliorer la législation pertinente de notre pays et de promouvoir le développement harmonieux de l’homme et de la nature.

Mots-clés : le bien-être animal ; la protection animale ; la Chine ; la France

L'inspiration du succès de la législation française contemporaine sur le bien-être animal pour la Chine

1. Introduction

Selon Mahatma Gandhi, le dirigeant national indien, le degré de civilisation d’un Etat peut être mesuré à la façon dont il traite ses animaux. Effectivement, la manière de traiter les animaux a trait au plan éthique des gens d’un pays. Alors est-ce que les hommes et les animaux sont égaux ? Est-ce que l’homme doit répondre les besoins élémentaires des animaux ? Est-ce qu’il est nécessaire de punir les gens qui maltraitent les animaux ? Aujourd’hui, plus en plus de gens répondent par oui. Plus d’une centaine du pays ont déjà promulgué la lois précise sur la protection du bien-être animal dans le but de protéger du détriment. Pourtant, en Chine d’aujourd’hui, les lois pertinentes ne présentent que plusieurs limitations importantes. Donc, il est urgent de perfectionner notre système juridique sous l’angle du développement durable de l’environnement. Et la législation sur le bien-être animal est le symbole du progrès de la civilisation sociale.

La protection juridique des animaux est une bataille de longue haleine. Jusqu’à aujourd’hui, les grands progrès de la protection animale en droit ont déjà fait dans le monde entier.

En France, à travers le temps, la législation en faveur des animaux a profondément évolué avec la prise de conscience croissante des devoirs de l’homme afin de leur éviter toute souffrance des animaux. En 1804, le Code civil, inspiré du droit romain, considère des animaux comme des biens meubles : achetables et vendables comme d'autres possessions. Le 10 juillet 1976, une loi qui est écrite dans Le Code rural votée par le Parlement : tout animal, étant un être sensible, doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce. Le 17 février 2015, la loi modernise le statut juridique de l'animal dans le Code civil, l’animal est enfin reconnu comme un être vivant doué de sensibilité et n’est plus considéré comme un bien meuble.

La succession des textes de loi en matière de protection animale indique que des progrès majeurs ont été réalisés, on peut s’attendre alors à ce que la législation française a ses atouts. Donc, est-ce que la France peut exercer une influence sur l’institution chinoise du bien-être animal ? Quel est l’avenir de la Chine sur la législation du bien-être animal ?

La Chine a certaines lois concernant la protection animale, mais la réglementation est insuffisante pour garantir une protection minimale des animaux. Dans certain cas, la réglementation est inexistante ou la réglementation n'est pas respectée. Donc, la Chine doit essayer d’apprendre des expériences réussies dans le respect de notre situation. Ce qui est le plus important est la conformité avec la situation de notre pays.