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摘 要

在当今世界的众多国家和地区中，它们之间的国家结构形式也各不相同。大体可以分为单一制和复合制。中国与法国都是单一制国家，由于意识形态和社会制度等的不同，在地方政府设置原则、制度以及改革等方面的表现形式也不一样。本文通过比较分析中法在地方政府制度方面的差异，从中总结出各自的优点和缺点，进而为我国地方政府政治体制建设提供借鉴的意义，为中国特色社会主义政治建设提供参考。

关键词：单一制；地方政府制度；权力下放

Table des matières

1. Introduction 1

2. Les principes fontamentaux de l’ établissement des gouvernements locaux dans les pays simples 2

2.1 Les gouvernements locaux dans les pays simples. 2

2.2 Les gouvernements locaux en Chine et en France. 2

2.3 Les principes de l’ établissement des gouvernements locaux dans les pays simples 3

3. Comparaisons des systèmes des gouvernements locaux entre la Chine et la France 3

3.1 La comparaison des relations entre les autorités centrales et les administrations locales sino-françaises 3

3.2 La comparaison des fonctions des gouvernements locaux sino-françaises 4

3.3 La comparaison des relations entre les gouvernements locaux et les assemblées locales 6

4. Les leçons et les conseils après la décentralisation des pouvoirs dans les années 80 du XXe siècle 7

4.1 La réforme dans les années 80 du XXe siècle en France 7

4.2 Les leçons et les conseils pour la Chine après la décentralisation des pouvoirs dans les années 80 en France 7

4.2.1 Faire avancer la réforme du pouvoir de base urbain et rural 8

4.2.2 Approfondir la transformation des fonctions du gouvernement local, renforcer et élever la fonction et la capacité du gouvernement dans l’économie du marché 8

4.2.3 Normaliser les limites des droits entre l’autorité centrale et le local 9

4.2.4 Définir le droit des affaires et le doit des finances parmi les gouvernements locaux de toute classe 9

4.2.5 Améliorer l’Assemblée populaire locale 10

5. Conclusion 10

Bibliographie 12

1. Introduction

Dans les pays occidentaux, la Chine et la France sont un peu semblable sur des histoires traditionnelles qui ont tout connu le féodalisme autocratique, apparu les héros influent sur le monde et aussi apparu beaucoup de penseurs politiques. Après la IIe guerre mondiale, le nouveau pouvoir national a été établi dans tous les deux pays, et après des quelques années du développement, le système politique a été constamment amélioré et été établi avec l’adaptation à la société économique. Dans les années 80, la France a exercé la réforme politique « décentration », en même temps, la Chine a également exercé une réforme politique. Evidemment, il y a une connivence entre le développement de la Chine et celui de la France.

En théorie, le système du gouvernement local a été constamment amélioré après la réforme de la France. Dans notre pays et beaucoup de pays occidentaux, notre forme du gouvernement local est semblable à celle de la France. Il est favorable améliorer la théorie du système du gouvernement local de notre pays en comparant leurs différences et similarités. De plus, vu que notre théorie n’est pas élaborée, nous pouvons l’enrichir et développer dans l’analyse.

En pratique, la France a amélioré en traversant le projet de loi de la décentralisation le système du gouvernement local et renforcé les droits du gouvernement local français, fait le gouvernement local un supérieur droit autonome pour diriger des affaires locales autonome. Bien qu’on a fait la réforme dans les années 80 et obtenu certains résultats, mais ce n’était pas adaptable au développement de l’économie sociale. En analysant la réforme de la France, on souhaite qu’il puisse servir à notre construction du gouvernement local socialiste et offre une référence et des conseils pour notre construction de la société harmonieuse.

2. Les principes fondamentaux de l’établissement des gouvernements locaux dans les pays simples

2.1 Les gouvernements locaux dans les pays simples

La Chine et la France sont les pays simples typiquement, il existe des différences dans l’idéologique, le système politique et économique, mais il y a une coordination dans l’établissement des principes du gouvernement local.

Le simple est relativement au fédéralisme et à la Confédération. C’est-à-dire en structure, le simple est un pays avec la souveraineté simple qui consisté par quelques régions administratives. Sous cette forme, le gouvernement local a un peu de ou rien de la souveraineté puisque la division du pouvoir est distribuée graduellement de la capitale aux gouvernements locaux de toute classe. Dans les pays simples, l’autorité centrale a le droit déterminant, donc il peut changer la division du lieu administratif ou la forme de la structure du gouvernement local. Les gouvernements locaux sont l’organisme subordonné ou l’agent local du gouvernement central dont ils présentent la volonté ou la demande. En Chine et en France, il est limité d’autoriser par l’autorité centrale au gouvernement local. L’autorisation très grande ou très petite sont toutes défectibles.

2.2 Les gouvernements locaux en Chine et en France

Bien que la Chine et la France sont toutes les pays simples, d’un part du système du gouvernement local, il est différent de la taille et le moyen d’opération du droit. Devant la réforme décentralisation, le gouvernement local était absolument obéi à l’autorité centrale jusqu’à le passé de le projet de loi décentralisation en 1981, les régions administratives de la France sont divisées aux arrondissements, provinces et bourg mais parmi eux, ils n’ont eu pas les relations subordonnées directement. En Chine pourtant, le gouvernement local signifie sous le Conseil des affaires d’Etat, il est divisé en quatre : province, ville, district et commune.

2.3 Les principes de l’établissement des gouvernements locaux dans les pays simples

En structure du pays, la Chine et la France appartiennent tout au pays simple, elles ont des similarités dans l’établissement du gouvernement local qui incluent le principe d’identité, le principe de la division en classe, le principe d’institution à la loi et le principe d’objectif.

3. Comparaisons des systèmes des gouvernements locaux entre la Chine et la France

Le système local du gouvernement, soit les relations parmi l’organisme des autorités, l’organisme judiciaire et l’organisme des administrations, soit les relations entre les organismes locaux et les secteurs de toutes classes et aussi la division des droits entre l’autorité centrale et le local. Le système local du gouvernement contient beaucoup d’aspects, donc on parle des aspects ci-dessous.

3.1 La comparaison des relations entre les autorités centrales et les administrations locales sino-françaises

Il y a beaucoup de similarités entre la Chine et la France sur les relations entre l’autorité centrale et les administrations qui présentent ensemble dans : elles exécutent tous la centralisation de haut niveau et le droit d’autonomie du local est plus petit et n’est pas inhérent ; l’autorité centrale se trouvent tous dans la position dominante où elles contrôlent et dirigent les gouvernements locaux directement et ceux-ci doivent elles obéir ; elles ont tous tendance à décentraliser et le droit d’autonomie et le statut du gouvernement local ont tendance à monter. Les raisons que j’espère c’est que les traditions politiques et culturelles de la Chine et celles de la France qu’ont toutes la centralisation profonde de haut niveau ; qu’elles ont la demande du rajustement politique et celle du plan économique. En outre, les effets politiques des dirigeants sino-français sont aussi importants.

La nature du pays, la situation nationale et les circonstances de la société différentes font les aspects différents nettement lorsque la Chine et la France traitent les relations entre l’autorité centrale et le local.

La Chine prend le principe du centralisme démocratique et insiste sur le statut dirigeant du Parti Communiste Chinois ; mais la France au contraire, insiste sur la décentralisation de la politique et exerce le principe de la décentralisation d’équilibration horizontal.

Dans la division des échelons locaux, au début de notre construction du pays, nous avons exercé le système grand quartier administratif, province, district et campagne, et puis il a devenu trois (province, district et campagne) et quatre (province, région, district et campagne) sur le même temps ; la France a exercé deux (province, commune) après les années 80 du XXe siècle et jusqu’à 1986 qu’elle est devenue trois (arrondissement, province et commune).

Dans la mode de la division du pouvoir du local, la France a généralement une seule relation entre l’autorité centrale et le terrain local, mais en Chine, il existe trois relations : l’autorité centrale et les régions administratives généralement, les régions autonomes et les régions spéciales.

Dès que la seconde moitié du XXe siècle, la France a évolué de la centralisation de l’autorité centrale dirigeante par le congrès à la centralisation de l’autorité centrale dirigeante par l’administration, mais la Chine a évolué plusieurs grandes rajustements et réformes de la centralisation de l’autorité centrale à la centralisation du parti au pouvoir et la marque est le parti dirige les cadres.

La centralisation de l’autorité centrale de la France base sur les droits, en Chine pourtant manque des ressources de la règne des droits et donc, il y a une distance pour nous à l’Etat de droit.

3.2 La comparaison des fonctions des gouvernements locaux sino-françaises

Tous les gouvernements locaux en Chine et en France sont établis sous l’autorisation du l’autorisé centrale dont ceux-là sont les organismes subordonnés, mais en fonctions concrètes, selon leurs situations différentes, leurs formes des expressions sont également différentes.

Dans les fonctions du gouvernement local, les similarités et les différences sont :

Leurs caractères sont différents : la France est un pays développé qui donc présente les caractères des pays développés, la Chine présente au contraire les caractères des pays en voie de développement. Les fonctions du gouvernement local de la France sont ressemblantes aux pays occidentaux, mais la Chine est un pays en voie de développement dont le socialisme est spécialement et les fonctions du gouvernement local est aussi spéciales.

Quant au contenu, la France et la Chine dirigent toutes les deux les affaires locales et sauvegardent la stabilité du pays.

La France est un pays avec la centralisation très profonde dont les administrations principales de provinces à tous échelons, par exemple les finances, la justice, l’éducation, l’hygiène etc. toutes se sont occupées par les organismes relatives des provinces qui sont détachées par l’autorité centrale, et les préfectures les concilier et diriger. Les responsabilités de la préfecture sont : surveiller et pratiquer la loi de l’autorité centrale et assurer l’exécution des décisions de l’autorité centrale. Comme la préfecture, le maire a des responsabilités de la préfecture et en outre, il est aussi responsable à exécuter les décisions de l’Assemblée de la mairie, éditer le budget du bourg, diriger les finances locales, diriger le bureau de police, la justice, approuver et distribuer les allocations. Ces dernières années, il a apparu une nouvelle forme de l’organisation locale, soit la combinaison du bourg, la communauté urbaine. Celle-là est une forme de coopération du bourg rural qui s’occupe principalement quelques affaires publiques et administratives du bourg, comme la construction une route, l’installation d’une école etc. Celle-ci consiste à une ville principe et aux communes près qui selon la loi le 20 décembre en 1964, sa tâche est considérer totalement le plan moderne de toute la communauté, comme le reboisement, le logement, l’équipement du sport et de la culture, etc. Evidemment, les fonctions du gouvernement local en France sont précisées, en particulier après la décentralisation, elles sont devenues plus spéciales.

De nos jours, nos fonctions du gouvernement local sont pareilles, sauf que la différence de l’étendue des droits. Les affaires du gouvernement de province se sont également occupées par le gouvernement subordonné, même si les gouvernements de la commune et du bourg. Pourtant, les fonctions de notre gouvernement local sont générales qui sont occupées par les gouvernements à tous échelon et réalise le but par la coopération. Donc, en comparaissant à la France, les nôtre ne sont pas assez précisées.

3.3 La comparaison des relations entre les gouvernements locaux et les assemblées locales

Sur ce problème, il existe quelques similarités et différences ci-dessous：

Dans les relations du pouvoir exécutif, celui de la France est souligné dans local auquel le pouvoir du congrès est restreint et auquel le congrès local est subordonné ; en Chine le pouvoir exécutif est aussi souligné dans local auquel le pouvoir des délégués de l’Assemblée est restreint. La préfecture de la France est nommée par l’autorité centrale qui collecte tous le pouvoir exécutif, la finance, la sécurité etc. Elle n’est responsable non seulement à l’Assemblée de la province, mais aussi n’est surveillée plus. Au contraire, elle a le droit de surveiller les activités de l’Assemblée de la province. Il y a peu de différences entre l’Assemblée de la mairie et celle de la province, mais seulement la forme. En dépit de le maire est élu par la sélection, mais dans la durée de mandat, l’Assemblée de la mairie n’a pas droit de le révoquer. Ainsi, l’Assemblée de la mairie ne peut pas surveiller fortement le maire et son organisme exécutif. Les droits d’autonome de l’Assemblée de la province sont restreints directement par la préfecture, donc il est évident que l’Assemblée de la province en France est subordonnée. En Chine, le pouvoir exécutif est aussi souligné dans local, en tant que l’Assemblée populaire locale de l’Assemblée du local, son pouvoir est le même grand que l’Assemblée populaire nationale, soit l’organisme le plus haute dans local, les gouvernements locaux sont les organismes d’exécution de l’organisme du pouvoir national. Donc, l’Assemblée populaire dans local et le gouvernement local décident leur relation est subordonnée.

Dans la nature, il y a tendance à l’administration dans l’Assemblée danse local en France qui organise pour diriger ses affaires locales et plus indépendante ; en Chine pourtant l’Assemblée populaire dans local est l’organisme du pouvoir le plus haut dans local et surveille le travail du gouvernement local dans le même temps.

4. Les leçons et les conseils après la décentralisation des pouvoirs dans les années 80 du XXe siècle

4.1 La réforme dans les années 80 du XXe siècle en France

Dès que le premier secrétaire du parti socialiste Mitterand eut élu comme le président de la France, il exerça les réformes sur la décentration dans la politique, l’économie et l’administration à partir du système politique dont le centre est le projet de loi décentration en 1982. Il y a certains aspects principaux qu’il concerne : I. Réformer le système du management administratif de l"autorité centrale au local ; II. L"autorité centrale et les responsables ne surveillent plus au préalable le congrès local et celui-ci a les droits plus libres ; III. Le haut niveau de la centralisation de l"autorité centrale fait une grande réforme au moyen de la surveillance du budget local. De plus, la loi a stipulé que le droit du congrès local qui est sélectionnée par les citoyens a été bien renforcé, tandis que le droit du gouverneur qui est nommé par l"autorité centrale a été bien affaibli.

4.2 Les leçons et les conseils pour la Chine après la décentralisation des pouvoirs dans les années 80 en France

Bien qu’il y a beaucoup d’aspects différents entre la Chine et la France, par exemple le système de la société politique, l’idéologie politique, les traditions culturelles politiques et ainsi de suite. D’ailleurs, la philosophie politique qui est servi à diriger le gouvernement local en France est différent radicalement à la mienne. D’où, il est impossible que la réforme du système local de notre pays est pareille totalement auquel de la France. D’autre part, la réforme de la France reflète aussi la demande de l’époque, c"est-à-dire la décentralisation est un choix rationnel pour adapter au développement de la situation. Aujourd’hui, avec la mondialisation sans cesse, il n’existe pas de différence très grande dans les conditions d’époque entre la Chine et la France, et les problèmes que les français avaient dû face à avant de la réforme du gouvernement local encombrent également notre gouvernement local, en outre, au fur et à la mesure de la progression de la croissance d’ économie du marché et de la civilisation de la politique, le réajustement des fonctions, la décentralisation seront pris comme les points-clés dans la réforme de la politique et du système d’administration à l’ordre du jour. Ainsi, il nous mérite d’étudier et de référer dans la réforme du système local l’autonomie et la décentralisation des pouvoirs locaux etc. qui présentent par le gouvernement de la France.

4.2.1 Faire avancer la réforme du pouvoir de base urbain et rural

Faire sensibiliser les citoyens à participer à la gestion locale et créer la micro- fondation de la gestion autonome localement. Du fait que le retard durable de la construction de la démocratie de base, les citoyens sont dépendants intensivement des politiques et sont manqués d’enthousiasme et d’initiative. En conséquence, il nous faut approfondir la réforme de la gestion d’administration de base, accélérer la procédure de la démocratie de base urbaine et rurale, entraîner les citoyens à participer à l’ordre aux affaires publiques du local, c’est aussi le chemin fondamental qui serait pris par notre gouvernement à fin de évoluer sa notion de gouverner de l’autorité centrale à une participation de toute la peuple.

4.2.2 Approfondir la transformation des fonctions du gouvernement local, renforcer et élever la fonction et la capacité du gouvernement dans l’économie du marché

Avec la construction et l’amélioration constamment de notre système économique du marché socialiste, la fonction de la gestion du gouvernement est en train de connaître une grande révolution historique. D’une part, le gouvernement a dû transférer le pouvoir à l’entreprise, au marché et à la société. D’autre part, le gouvernement a dû assumer une responsabilité de cultiver la patrie principale du marché et l’organisation d’intermédiaire dans la société. Le nouvel gouvernement a dû régler la structure de l’organisation, renforcer et unifier le service du macro-réajustement et commande, réformer le système de gestion des propriétés nationales, etc. Toutes les mesures profitent à la reconstruction des fonctions du gouvernement et à la clarté respective entre le gouvernement et le marché. D’un point de vue des fonctions différentes du gouvernement, il peut être divisé en trois classes, Sheng, Shi, Xian. Les gouvernements de classes différentes ont les fonctions voulues et il les faut s’orienter et se distinguer scientifiquement et rationnellement. Notre réforme précédente du système d’administration n’a fait trop attention au ce problème, donc, les gouvernements différents ont fait double emploi dans leurs affaires. Par conséquent, seulement fait le gouvernement de Sheng le gouvernement décisif dans la macro-gestion, fait le gouvernement de Shi et Xian le gouvernement au service à la société, à l’entreprise et au public, donc le problème de la transformation des fonctions du gouvernement sera bien résolu.

4.2.3 Normaliser les limites des droits entre l’autorité centrale et le local

Depuis longtemps, il manque de dispositions claires par la loi sur les droits entre l’autorité centrale et le local, donc ça cause la confusion des affaires et des droits dans les organes exécutifs de supérieurs à subordonnés, et l’efficacité baisse. Selon la 16e conférence de l’Assemblée populaire, le système de la décentralisation rationnelle entre l’autorité centrale et le local doit être comme un système essentiel politiquement et administrativement, il faut être fixé par la Constitution et n’est pas modifié à volonté. S’inspirer des actions de la France pour fixer la procédure législative entre notre autorité centrale et notre local, maintenir par loi la structure et les ordres essentiels dans les relations entre notre autorité centrale et notre local. S’il y a un contrevenant, rectifie son acte.

D’un point de vue des fonctions concrètes, les affaires publiques et les événements décisivement, par exemple la diplomatie, la défense nationale sont obligatoire contrôlés par notre pays. Au contraire, les affaires publiques et les articles qui sont relatifs à l’économie locale et au développement socialiste sont contrôlés par les gouvernements locaux. Ainsi, non seulement maintenir le prestige de l’autorité, mais aussi garantir le droit d’autonomie du local.

4.2.4 Définir le droit des affaires et le doit des finances parmi les gouvernements locaux de toute classe

En France, la division des droits des affaires et des finances entre l’autorité Centrale et le local ainsi parmi les gouvernements locaux de toute classe est décidée par leurs statuts. Ça permet au gouvernement central d’être capable de contrôler la situation et aux gouvernements locaux de toute classe d’être plus autonome. Mais en Chine, ce n’est pas clair entre tous les secteurs gouvernementaux sur le droit des affaires, et la division des responsabilités et des droits, voire la discordance entre le droit des affaires et celui des finances. Donc, il nous faut les définir : le gouvernement central dirige principalement les politiques générales, la défense nationale et la diplomatie ; le gouvernement de Sheng est responsable de projeter et coordonner les affaires du développement ; celui de Xian est responsable des pratiques concrètes.

4.2.5 Améliorer l’Assemblée populaire locale

Avant la réforme en 1982 en France, les droits du congrès local étaient limités, contrôlés par le gouvernement supérieur et l’autorité centrale, c’est ressemblant à notre Assemblée populaire locale. Donc, pour améliorer notre Assemblée populaire locale, il faut compléter les droits réels du local, réduire les restreints et surveiller proprement leurs activités.

Il est différent entre l’Assemblée populaire locale de la Chine et le congrès local de la France, donc en fonctions, elles sont également différentes. Nos délégués de l’Assemblée populaire locale sont responsables à élire les fonctionnaires et surveiller leur travail et les discussions et les délibérations prises par l’Assemblée. Mais les délégués et les fonctionnaires ne sont pas définis clairement, et puis ça manque de la réalité. De fait, il est obligatoire de distinguer sérieusement leur qualité, les délégués ne peuvent pas travailler dans les secteurs gouvernementaux. Comme ça, il est plus effectif que chacun fasse son lit pour diriger les affaires du local.

5. Conclusion

Dans les études sur les comparaisons du système du gouvernement local sino-français, généralement, il y a seulement la comparaison sur le système administratif et peu de laquelle sur l’assemblée. La Chine et la France sont les pays simples typiques, en dépit des similarités, elles ont aussi beaucoup de différences et quelques parties conduisent les différences au dispositif parmi l’exécutif, le législatif et la justice. En analysant les principes de l’ établissement des gouvernements locaux dans les pays simples, les relations entre les autorités centrales et les administrations locales sino-françaises, les fonctions des gouvernements locaux sino-françaises, et les relations entre les gouvernements locaux et les assemblées locales, en particulier après la réforme en 1982, la supériorité qui présente par la gestion d’ état et des affaires locales mérite d’ être apprise et prise pour référence. J’obtiens trois conseils par ci-dessus, améliorer la division des fonctions des gouvernements locaux à tous les échelons, améliorer l’Assemblée populaire locale, et équiper les droits du gouvernement local rationnellement.

Bibliographie

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2、潘晓娟. 《法国行政体制》[M].中国法制出版社，1997

3、周民峰. 《西方国家政治制度比较》[M].上海：华东理工大学出版社，2001

4、必坚.从《预算法》修订看我国政治体制改革的切入点[J].理论导刊，2014

5、邬文英. 《社会资本与当代中国政治发展》[D].厦门大学，2014年

6、赵耀.政治体制改革视野下的选人用人问题研究[D] .中共中央党校，2013

7、Montesquieu. De l"esprit des lois.1748

8、Karl Heinrich Marx. The Communist Manifesto.1848

9、Jean-Jacques Rousseau. Du Contrat Social.1762

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